Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUF DELICE
dragees ADAM, sa

Numéro de dépôt :
3959433
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
OEUF DELICE de dragees ADAM

Présentation de la marque OEUF DELICE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) dragees ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OEUF DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dragees ADAM domicilié(e) 26 rue de la gare, bp1 - 68420 - herrlisheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dragees ADAM, M. raphael kiesele domicilié(e) 26 rue de la gare, bp1 - 68420 - herrlisheim - France.

La marque OEUF DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUF DELICE est expirée depuis le 8 novembre 2022.

dragees ADAM a également déposé les autres marques suivantes : ANILOU , FRUITILOU , OURSILOU , FERNAND ARTISAN CONFISEUR


dragees ADAM, sa - 26 rue de la gare, bp1 - 68420 - herrlisheim - France - SIREN 916420128


dragees ADAM, M. raphael kiesele - 26 rue de la gare, bp1 - 68420 - herrlisheim - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.